Identification
Le présent site Internet www.iryce.fr (ci-après le « Site ») est édité et vous est proposé par la société Iryce, société d’exercice libéral par actions simplifiée au capital social de 200.000 euros, immatriculée au RCS de Nancy sous le numéro 922 526 066, dont le siège social est situé 1 rue Jacquinot, 54000 Nancy (ci-après l’« Éditeur »)
SIRET : 922 526 066 00019
Code APE : 6910Z
TVA : FR12922526066
E-mail : contact@iryce.fr
Numéro de téléphone : +33 3 83 67 20 00
Directeur de la publication : Monsieur Etienne FAVRE
Création, réalisation et hébergement
Ce Site a été réalisé par l’agence Novembre Creative Business Partner, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 381 273 788, dont le siège social est situé au 7 rue des Magasins, 67000 Strasbourg.
Ce Site est hébergé par la société OVH SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 ROUBAIX (tél. : 08 203 203 63)
Accès au Site et conditions d’utilisation
En utilisant le Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes mentions légales et vous vous engagez à :
- n’utiliser les services du Site ainsi que l’ensemble des informations auxquelles vous pouvez avoir accès que dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers ;
- à ne commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique du Site ou du système informatique de tiers ;
- à ne pas interférer ou interrompre le fonctionnement normal du Site.
Respect des droits de propriété intellectuelle
Le Site est la propriété exclusive de l’Éditeur.
Le Site et l’ensemble de ses éléments constitutifs (textes, images, vidéos, graphismes, sons, logiciels, code source, base de données et autres créations) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur.
Les marques et logos figurant sur le Site, sont la propriété de l’Éditeur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation de tiers. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de l’Éditeur ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le Site.
Vous ne pouvez en aucun cas reproduire, représenter, diffuser, distribuer ou modifier le Site ou des éléments du Site sans l’autorisation écrite et préalable de l’Éditeur. L’Éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Respect des images
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site, sont la propriété de l’Éditeur ou des personnes concernées et/ou sont utilisées par l’Éditeur avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de l’Éditeur ou des titulaires des droits. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une violation de droits d’auteur, de droits à l’image, ou de droits des personnes.
Exclusion de responsabilité et indemnisation
L’Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.
Les informations communiquées sur ce Site sont fournies à titre indicatif et général. Elles ne prétendent aucunement à l’exhaustivité et ne peuvent être assimilées à une prestation de conseil ou de services. Malgré les mises à jour du contenu du Site et le soin apporté à la fiabilité du contenu, l’Éditeur ne peut être tenu responsable d’éventuelles erreurs, inexactitudes, omissions, ou de l’absence absence de disponibilité du Site.
Politique de confidentialité et cookies
Vous pouvez consulter ici notre politique de confidentialité et de gestion des cookies.
Liens externes
L’Éditeur peut proposer des liens depuis son Site vers des sites tiers. Ces liens ne constituent en aucun cas une approbation du contenu de ces sites tiers par l’Éditeur. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Les sites tiers sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent Site est soumis au droit français.
Dernière modification : Septembre 2023